Taxes impôt et piscine | VERCORS PISCINE

Selon la taille de votre basin, vous pouvez avoir des modifications sur vos impôts locaux (taxe d’habitation et foncière) et vous pouvez être redevable de la taxe d’aménagement. Le montant de l’augmentation sera calculé via votre déclaration préalable de travaux.

La hausse de la taxe foncière :

La construction d’une piscine fait grimper la valeur locative de votre habitation, cette dernière servira de base pour le cal de votre taxe foncière. Lorsqu’une piscine est associée à un socle béton ne pouvant être déplacé sans toucher à l’intégrité de la structure (inclut les bassins hors-sol non démontables), cette règle s’appliquera à votre cas. Les piscines de moins de 10 m² ne sont pas soumis à ces règles. Comme il s’agit d’une construction neuve, vous pouvez bénéficier d’une exonération de cet impôt pendant 2 ans. Il faudra se rapprocher de votre centre des impôts dans les 90 jours qui suivent la réception du chantier pour déclarer votre piscine et remplir le formulaire 6704 IL.

La taxe d’habitation :

Sur le même modèle que la taxe foncière, la valeur locative de votre logement est prise en compte dans le calcul de votre taxe d’habitation. La construction d’une piscine aura donc un impact montant de cette valeur et conduira à la hausse de votre taxe d’habitation. Cela s’applique au piscine au moins égale à 10 m² (ne concerne pas les mini piscines).

La taxe d’aménagement :

Vous devrez vous acquitter de la taxe d’aménagement dès lors que la construction de votre piscine requière une déclaration préalable ou un permis de construire et que la surface de baignade est au moins égale à 10 m2.
Pour calculer le montant de la taxe d’aménagement à payer, vous devez multiplier la surface de la piscine par une valeur au m2 fixée à 200 euros en 2015. Vous devez ensuite multiplier le résultat obtenu par le taux fixé par la commune puis par le taux fixé par le département.

Vous pouvez faire une simulation en suivant ce lien : simulateur